Annie Bruslon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Annie BRUSLON
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Paris
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000042700787(source JORF)
nomination
19 Décembre 202019/12/2020
De: Annie BRUSLON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2021
vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris
Groupe:
Tribunal judiciaire de Paris
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
depart_retraite
JORFTEXT000042251122(source JORF)
admission
21 Août 202021/08/2020
De: Annie BRUSLON
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Annie BRUSLON
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidentes chargées de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Annie Bruslon
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bruslon (Annie)
juge des enfants (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Annie Bruslon
juge des enfants audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: BRUSLON (Annie)
juge des enfants (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bruslon
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juges
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Annie Bruslon
juge au tribunal de grande instance d'Evry, chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Objet:
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juges
Remplace:
Mme Richoux
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bobigny
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Annie Bruslon
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargés du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Tribunal d'instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
JORFTEXT000000566933(source JORF)
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Annie Bruslon
magistrat du second grade, placé en position de congé de longue durée
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Remplace:
M. Goujat
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Corbeil-Essonnes"
JORFTEXT000000738588(source JORF)
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Annie Bruslon
juge au tribunal de grande instance de Bernay chargé du service du tribunal d'instance de Bernay (poste créé)
Objet:
Tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evry
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000000732089(source JORF)
nomination
26 Août 199426/08/1994
De: Annie Bruslon
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bernay
Remplace:Mme Renard
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Bernay
Tribunal d'instance de Bernay
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bernay"
tribunal_instance="Bernay"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992
De: Bruslon (Annie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites des concours exceptionnels
prévus par la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature (art. 21, alinéa 1)
Accès au premier groupe du second grade
Session ouverte le
5 septembre 1991
Groupe:
Premier groupe du second grade
JORFTEXT000000526240(source JORF)
admissibilite
26 Octobre 199126/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.